Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • html
  • html
Janaillat
Prévisions météo : Ensoleillé
28 °C, Ensoleillé
Vent: NO de 11 km/h
Humidité: 23%
  • Auj
    Prévisions météo : Ensoleillé
    14/37 °C
  • Mer
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    17/35 °C
  • Jeu
    Prévisions météo : Ensoleillé
    17/35 °C
  • Ven
    Prévisions météo : Risque d Orages
    18/38 °C
www.janaillat.fr
  • MUNICIPALITÉ
    • Équipe municipale
    • Le mot du Maire
    • Commissions
    • Comptes-rendus du conseil
    • Bulletins municipaux
    • Démarches administratives
    • Ennery - Le jumelage du coeur
  • VIE DE LA COMMUNE
    • Actualités
    • Agence postale
    • Commerces
    • Travaux et projets de la commune
    • Écoles
    • Associations
    • Bibliothèque
    • Salle Yves Faury
    • Vie Pratique
  • TOURISME, PATRIMOINE & HISTOIRE
    • Présentation de la commune
    • Histoire
    • Chemin de randonnées
    • Hébergements
    • Photos anciennes
  • CONTACT
Menu
  • MUNICIPALITÉ
    • Équipe municipale
    • Le mot du Maire
    • Commissions
    • Comptes-rendus du conseil
    • Bulletins municipaux
    • Démarches administratives
    • Ennery - Le jumelage du coeur
  • VIE DE LA COMMUNE
    • Actualités
    • Agence postale
    • Commerces
    • Travaux et projets de la commune
    • Écoles
    • Associations
    • Bibliothèque
    • Salle Yves Faury
    • Vie Pratique
  • TOURISME, PATRIMOINE & HISTOIRE
    • Présentation de la commune
    • Histoire
    • Chemin de randonnées
    • Hébergements
    • Photos anciennes
  • CONTACT
Bienvenue à Janaillat dans la Creuse (23) en région Nouvelle-Aquitaine
Bienvenue à Janaillat dans la Creuse (23) en région Nouvelle-Aquitaine
Bienvenue à Janaillat dans la Creuse (23) en région Nouvelle-Aquitaine
Bienvenue à Janaillat dans la Creuse (23) en région Nouvelle-Aquitaine
Bienvenue à Janaillat dans la Creuse (23) en région Nouvelle-Aquitaine
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

NOUS
Rejoindre

Mairie de Janaillat
6, route de Bosmoreau-les-Mines
23250 Janaillat


Nous contacter

mairiejanaillat@wanadoo.fr

Téléphone : 05 55 64 40 99

Nos
Horaires

Du lundi au vendredi de 08:30 à 12:30

Le lundi après-midi de 14:00 à 18:00

Le mardi et jeudi aprés midi de 13:15 à 17:15

Le vendredi après-midi de 13:15 à 16:15 (Fermée au public)

  • Mentions légales


Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser